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Marques déposées par l'association loi 1901 NEOSAC
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neo FILM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

neo FILM
NEOSAC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4255924
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2026
neo FILM de NEOSAC

Présentation de la marque neo FILM

Déposée le 11 mars 2016 par l'association loi 1901 NEOSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « neo FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 NEOSAC domicilié(e) ANTENNE CCI, 4 PLACE DE LA VICTOIRE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 061 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOSAC, M. PLOTON Hubert domicilié(e) ANTENNE CCI, 4 PLACE DE LA VICTOIRE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.

La marque neo FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque neo FILM arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

NEOSAC a également déposé les autres marques suivantes : NEO SAC


NEOSAC, ASSOCIATION LOI 1901 - ANTENNE CCI, 4 PLACE DE LA VICTOIRE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France - SIREN 484061007


NEOSAC, M. PLOTON Hubert - ANTENNE CCI, 4 PLACE DE LA VICTOIRE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; Films plastiques destinés à l'isolation ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.